Déposée le 7 novembre 2013 par monsieur GUERMASSI BORHEN et monsieur CHARPENTIER GEORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DEFEND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Les déposants sont monsieur GUERMASSI BORHEN domicilié(e) 58 BOULEVARD DES TCHECOSLOVAQUES - 69007 - LYON - France et monsieur CHARPENTIER GEORGES domicilié(e) 88 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Olivier SEBBAN domicilié(e) 12 rue de Castiglione - 75001 - PARIS - France.
La marque DEFEND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFEND est expirée depuis le 7 novembre 2023.
GUERMASSI BORHEN a également déposé les autres marques suivantes : DEFEND
M. GUERMASSI BORHEN - 58 BOULEVARD DES TCHECOSLOVAQUES - 69007 - LYON - France
M. CHARPENTIER GEORGES - 88 AVENUE PASTEUR - 93100 - MONTREUIL - France
Maître Olivier SEBBAN - 12 rue de Castiglione - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615604 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23
Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629016 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements.
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